Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALVEOLE Médical
SOS OXYGENE PARTICIPATIONS

Numéro de dépôt :
4590324
Date de dépôt :
14/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2029
ALVEOLE Médical de SOS OXYGENE PARTICIPATIONS

Présentation de la marque ALVEOLE Médical

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2019 par SOS OXYGENE PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALVEOLE Médical » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-45 du 8 novembre 2019.

Le déposant est SOS OXYGENE PARTICIPATIONS domicilié(e) 4 Chemin de la Glacière - 06200 - Nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, Madame Ségolène LUHERNE domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque ALVEOLE Médical a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4590324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALVEOLE Médical arrivera à expiration en date du 14 octobre 2029.

SOS OXYGENE PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : BOURGOGNE MEDICAL SERVICES Votre expert en matériel médical , GeP santé réunion , MELLITUS CARE , SOS OXYGENE , GEP Santé Normandie , GeP SANTE REUNION , O2ADOM , VENTILODOM , S.O.S OXYGENE , VENTIL TOUR SOS OXYGENE


SOS OXYGENE PARTICIPATIONS - 4 Chemin de la Glacière - 06200 - Nice - France


Cabinet HAUTIER, Madame Ségolène LUHERNE - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Inscription le 31 mars 2020 - Retrait partiel n°783888 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-31

Emplâtres à usage médical; matériel pour pansements à usage médical; désinfectants à usage médical ; produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical; gaz à usage médical ; bain d'oxygène ; produits pour les soins de la bouche à usage médical ; oxygène à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux ; articles orthopédiques ; appareils de massage ; fauteuils à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; gaz à usage médical ; appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical ; appareils pour l'analyse à usage médical ; coussins à usage médical ; lits construits spécialement pour les soins médicaux ; matelas à air à usage médical ; pompes à usage médical ; respirateurs pour la respiration artificielle ; appareils pour la respiration artificielle ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; appareils médicaux, en particulier pour le traitement de pathologies chroniques, et appareils médicaux d’assistance respiratoire ;

Télécommunications ; transmissions de données à distance par appareils de télécommunication pour suivre l’état d’un patient ;

Transport en ambulance ; service de transport à but médical ; distribution (livraison) de produits ; service de livraison d'appareils médicaux, location d'appareils électriques à savoir location de dispositifs médicaux ;

Services médicaux ; soins d'hygiène médicaux pour êtres humains ; services de santé ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; location d'appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et orthopédiques ; services de suivi médical à domicile notamment d’assistance respiratoire ; assistance à domicile pour les malades; fourniture d’un soutien dans le suivi des patients recevant des traitement médicaux ; consultations en matières médicales; consultations professionnelles en matière de santé ; transmissions de données à distance par appareils de télécommunication pour suivre l’état d’un patient.